Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU RICHOTEY
pontalier YVES

Numéro de dépôt :
93498592
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/12/2023

Présentation de la marque CHATEAU RICHOTEY

Déposée le 17 décembre 1993 par pontalier YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU RICHOTEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est pontalier YVES domicilié(e) Lieu dit La Galochère - 33145 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, pontalier karine domicilié(e) 1 la haye - 33126 - SAINT-AIGNAN - France.

La marque CHATEAU RICHOTEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU RICHOTEY est expirée depuis le 17 décembre 2023.


pontalier YVES - Lieu dit La Galochère - 33145 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France


pontalier karine - 1 la haye - 33126 - SAINT-AIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252460 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545521 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-12-02

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU RICHOTEY"